Edition
Ce site est édité par :
La société NovaGroup
Le Maine - 10 rue des Grands Champs
16260 Chasseneuil sur Bonnieure
Société par Action Simplifiée au capital de 3,000 €,
propriétaire de la marque déposée FrenchCleaner,
est l’éditeur et le concepteur du site web FrenchCleaner.fr.
Tél. : +33 (0)6 13 24 57 27
RCS B 900 215 575
TVA intra communautaire : FR91 900 215 575.
Publication
Responsable de la publication et Délégué à la Protection des Données (DPO):
Stéphane Charbonneau, Président de la société NovaGroup.
email: stephane.charbonneau@frenchcleaner.fr
Hébergement
Ce site est hébergé par :
O2 SWITCH
222 Bd Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
France
RCS: Clermont-Ferrand B 510 909 807.
Contenu du site
Les informations contenues sur le site www.frenchcleaner.fr ont un caractère strictement informatif,
l’éditeur se réserve le droit d’en modifier le contenu.
Le contenu du site (images, sons, textes, graphismes, vidéos, objet en 3D, illustrations, schémas techniques,
tableaux comparatifs, notices, documents téléchargeables…) est la propriété exclusive de la société NovaGroup,
éditeur du site. Le contenu des pages est non contractuel, et fourni à titre informatif. Les descriptifs produits,
fonctionnalités, spécifications techniques et iconographiques sont majoritairement fournies par les différents
manufacturiers ou leurs représentants, et sous leur entière responsabilité.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété
intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle du site constitue une contrefaçon sanctionnée
par le Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes vers d’autres sites ainsi que leurs contenus ne sauraient, en aucun cas engager la responsabilité
de frenchcleaner.fr ni de son éditeur.
Frenchcleaner.fr et son éditeur NovaGroup autorise d’autres sites internet à mettre en place un lien hypertexte pointant
vers ses propres contenus, sous réserve d’avoir obtenu un accord préalable de nos services marketing. Ceci n’implique
aucune réciprocité systématique en terme de retour de lien (netlinking / backlinking). Cette autorisation est valable
pour tout site, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou
susceptibles de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Loi informatique et libertés
Les informations enregistrées sont réservées à l’usage du site frenchcleaner.fr et ne seront en aucun cas diffusées à des tiers.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, tous les utilisateurs du site ayant saisi des
données à caractère personnel disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification, de suppression ou d’opposition
aux données personnelles les concernant. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment par email à :
contact@frenchcleaner.fr
ou par courrier dûment affranchi à :
SAS NovaGroup
Lieu dit Le Maine - 10 rue des Grands Champs
16260 Chasseneuil sur Bonnieure
France.